Informations juridiques

Mentions
légales.

Informations relatives à l’éditeur, à l’exploitation et à l’utilisation du site internet ARBORESCENCE MEUBLES.

Éditeur du site

Identification

ARBORESCENCE MEUBLES

Le présent site internet est exploité pour ARBORESCENCE MEUBLES.

Les informations juridiques présentées ci-dessous correspondent aux données figurant dans les documents officiels communiqués par l’entreprise.

Informations société

Identification légale.

Données extraites des Conditions Générales de Vente ARBORESCENCE MEUBLES.

Raison sociale: Arborescence Meubles
Forme juridique: SARL AU
Adresse: Lot Sidi Abbad N341 RDC B4
Marrakech · Maroc
Registre de Commerce: RC 146647
Identifiant fiscal: IF 602676520
ICE: 003451194000036
CNSS: 5351526
Téléphone: +212 612 003 996
Email: contact@arborescencemeubles.com
Site internet: www.arborescencemeubles.com

Publication

Responsable de publication.

Le nom de la personne juridiquement responsable de la publication du site ne figure pas dans les documents communiqués.

À confirmer

Hébergement

Hébergeur du site.

Les coordonnées juridiques complètes de l’entité hébergeant le site doivent être confirmées avant publication définitive des présentes mentions légales.

À confirmer

Propriété
intellectuelle

Créations · plans · contenus

Une identité, des créations et un savoir-faire protégés.

Sauf indication contraire, les éléments présents sur ce site, notamment les textes, créations graphiques, dessins, concepts, plans et visuels relevant d’ARBORESCENCE MEUBLES sont protégés par les droits applicables.

Les Conditions Générales de Vente précisent que les plans, dessins, concepts et visuels réalisés par le Prestataire restent sa propriété exclusive et que toute reproduction, exploitation ou transmission sans autorisation est interdite.

Toute utilisation non autorisée susceptible de porter atteinte aux droits d’ARBORESCENCE MEUBLES pourra faire l’objet des mesures prévues par la législation applicable.

Utilisation
du site

Informations

Contenus et responsabilité.

ARBORESCENCE MEUBLES s’efforce de présenter sur son site des informations aussi précises et actualisées que possible.

Les photographies, rendus, descriptifs et informations présentés ont pour vocation de faire découvrir l’univers, les produits, les matériaux et les services proposés.

Les caractéristiques d’un projet sur mesure peuvent varier selon les dimensions, les matières, les finitions, les contraintes techniques et les choix validés avec le Client.

Important

Les conditions contractuelles applicables à une commande sont définies par le contrat, le devis accepté, le bon de commande et les Conditions Générales de Vente.

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Liens
externes

Sites tiers

Accès à des services externes.

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Ces services disposent de leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité.

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Confidentialité

Protection des informations transmises.

Les informations transmises à ARBORESCENCE MEUBLES dans le cadre d’une demande de contact, de devis ou de projet doivent être utilisées uniquement dans le cadre nécessaire au traitement de la demande et à la relation avec le Client.

Les Conditions Générales de Vente précisent que les informations échangées sont confidentielles.

Confidentialité & cookies

Cadre juridique

Droit marocain.

Les Conditions Générales de Vente d’ARBORESCENCE MEUBLES sont soumises au droit marocain.

En cas de litige, une solution amiable est recherchée. À défaut, les CGV prévoient la compétence exclusive des tribunaux de Marrakech.

Lire les Conditions Générales de Vente

Contact

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Notre équipe reste disponible pour toute demande concernant les informations publiées sur arborescencemeubles.com.

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